​

Raison sociale : D-PLAN
Forme juridique : SAS
Adresse : 241 Avenue Charles de Gaulle 81100 Castres
Téléphone : 05 63 71 76 49
Email : d-plan@orange.fr
Numéro SIRET : 81940526700033
TVA intracommunautaire : FR06819405267

APE : 7112B

Directeur de la publication : Fabrice CONAND

​

Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

​

Propriété intellectuelle :
Le contenu du site (contenu et présentation) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à Fabrice CONAND. Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, est interdite sans autorisation préalable.

​

Données personnelles :

Les informations collectées sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre de [précisez l’usage]. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant à [adresse e-mail].

​

Cookies :
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.

​

Responsabilité :
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation de ce site.

​

Litiges :
Le site est soumis à la législation française.